Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site GEODATA l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

  • Propriétaire : M. Patrick Gilli - Président de l’Université Paul-Valéry - Université Paul-Valéry Montpellier III, Route de Mende 34 199 Montpellier Cedex 5
  • Crédits photographiques : UMR GRED
  • Editeur : UMR GRED
  • Hébergeur : Université Paul-Valéry Montpellier III, Route de Mende 34 199 Montpellier Cedex 5. Standard de l’Université : +33 (0)4 67 14 20 00
  • L’utilisation du site GEODATA implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Elles sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. Les utilisateurs du site GEODATA sont donc invités à consulter régulièrement les éventuels changements.

    Le site GEODATA est normalement accessible à tout moment par les utilisateurs. En accord avec les modalités d’hébergement et d’édition, une interruption du service peut être effectuée sans préavis.

    Les informations générales, les mentions légales et le contenu du site peuvent être mis à jour à tout moment. Il convient donc à l’utilisateur de se référer aux éventuels changements de condition d’utilisation du site.

    Description des services

    Ce site internet donne des informations concernant différents projets de recherches.

    Les informations et le contenu du site sont susceptibles d’évoluer sans préavis. Les renseignements figurant sur le site GEODATA ne sont pas exhaustifs et sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

    Le site GEODATA contient plusieurs liens hypertextes qui renvoient vers d’autres pages internet. Cependant l’administration ni le propriétaire n’a la possibilité de vérifier le contenu des sites tierces vers lequels renvoient les liens et n’assumera de fait aucune responsabilité.

    Le site GEODATA contient des cartes interactives développées dans le cadre d'études. Elles sont réalisées grace aux librairies open sources ©Leaflet et dépendances associées et font souvent appel aux fond cartographique ©CartoDB et ©OpenStreetMap. Des produits ©ESRI peuvent aussi être présentés dans ce site.

    Ces produits cartographiques sont susceptibles d’évoluer et peuvent être mis à jour sans préavis.

    Droits de reproduction et copyright

    l’Université Paul-Valéry Montpellier III, l’UMR GRED et les contributeurs à GEODATA sont propriétaires des droits de propriété intellectuelle ou détiennent les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, cartes, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels.

    Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable des propriétaires.

    Droit applicable et attribution de juridiction

    Tout litige en relation avec l’utilisation du site du GEODATA est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

    Principales lois concernées :

  • Loi n°78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
  • Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.



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